Marque expirée - Marque en non vigueur

S. SACFOM S.A.
S.A.C.F.O.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3017499
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2020
S. SACFOM S.A. de S.A.C.F.O.M

Présentation de la marque S. SACFOM S.A.

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) S.A.C.F.O.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. SACFOM S.A. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.C.F.O.M domicilié(e) Rue Diderot ZAC La Garenne - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S. SACFOM S.A. est expirée depuis le 28 mars 2020.

S.A.C.F.O.M a également déposé les autres marques suivantes : LES FOURNITURISTES CONSEILS BURO+ , LES FOURNITURISTES CONSEILS


S.A.C.F.O.M., Société Anonyme - Rue Diderot ZAC La Garenne - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France - SIREN 420942864


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427043 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Encres, cartouches d'impression, jet d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser. Imprimantes d'ordinateurs, y compris imprimantes à aiguille, imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; classeurs (articles pour bureau) ; étiquettes pour classeurs ; papier ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; agendas ; articles de papeterie ; brochures, catalogues, publications, imprimés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.